Il est nécessaire de lire et d’accepter les présentes Conditions Générales pour acquérir les produits et services proposés sur ce site. L’utilisation de nos services, ainsi que l’achat de nos produits, implique que vous avez lu et accepté les Conditions Générales d’Utilisation énoncées dans ce document. Tous les produits proposés sur notre site web peuvent être créés, facturés, expédiés ou présentés par un site web tiers et, dans ce cas, seront soumis à leurs propres Conditions Générales. Dans certains cas, pour acquérir un produit ou un service, l’utilisateur devra s’enregistrer en fournissant des données personnelles exactes et définir un mot de passe.
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Licence
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Utilisation non autorisée
Dans le cas où cela s’applique (vente de logiciels, templates ou autres produits de design et programmation), vous ne pouvez pas placer l’un de nos produits, modifié ou non, sur un CD, un site web ou tout autre support et les proposer pour redistribution ou revente de quelque nature que ce soit.
Propriété
Vous ne pouvez revendiquer la propriété intellectuelle ou exclusive de l’un de nos produits, modifié ou non. Tous les produits restent la propriété des fournisseurs de contenu. Sauf indication contraire, nos produits sont fournis sans aucune garantie, expresse ou implicite. Cette société ne sera pas responsable de tout dommage, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, spéciaux, fortuits ou consécutifs, ou autres pertes résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser nos produits ou services.
Politique de remboursement et garantie
Nous ne procédons pas à des remboursements une fois le produit ou service livré ; il est de votre responsabilité de comprendre cela avant d’effectuer un achat. Nous vous demandons de lire attentivement avant d’acheter. Des exceptions peuvent être faites dans le cas où les clauses du contrat ne correspondent pas au produit ou service acquis. Certains produits ou services peuvent offrir une garantie et un remboursement, mais cela sera spécifié au moment de l’achat. Dans ces cas, la garantie ne couvrira que les défaillances techniques et sera valable uniquement si le logiciel a été correctement intégré et utilisé. La garantie ne couvre pas les défaillances ou les dommages dus à une mauvaise utilisation. Les termes de la garantie s’appliquent aux défauts de fonctionnement dans des conditions normales d’utilisation et ne s’appliquent que si le logiciel a été utilisé correctement. Cela comprend:
- Conformité avec les spécifications techniques indiquées pour chaque produit et/ou service.
- Respect des conditions d’utilisation spécifiées.
- Utilisation spécifique pour la fonction pour laquelle il a été conçu.
- Conditions de fonctionnement conformes aux spécifications et tolérances indiquées.
Contrôle anti-fraude
L’achat d’un client peut être retardé pour une vérification anti-fraude. Il peut également être suspendu plus longtemps pour une enquête approfondie afin d’éviter les transactions frauduleuses.
Confidentialité
Smiley Owl Tech S.L. garantit la sécurité des informations personnelles que vous soumettez. Les données saisies par l’utilisateur, ou lors de la validation des commandes, ne seront pas transmises à des tiers, sauf si elles doivent être divulguées pour respecter une ordonnance judiciaire ou des exigences légales.
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Ce document a été mis à jour pour la dernière fois le 10 février 2023.